Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRENCH BELLE
Numéro de dépôt :
1675498
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/1998
Présentation de la marque FRENCH BELLE
Déposée le 3 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) MARGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCH BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRENCH BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675498.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH BELLE est expirée depuis le 3 mai 1998.
MARGNAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52